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Nouveaux modèles de contrats : licences karaoké et contrat d’adaptation
Septembre 2009
Vous trouverez ci-contre plusieurs modèles de contrats qui vous accompagneront dans la rédaction de vos licences :
- Le guide de la licence karaoké
- Le modèle de licence karaoké avec support
- Le modèle de licence karaoké sans support
- Le modèle de contrat de cession et d’édition d’adaptation d’œuvre musicale
Le téléchargement de ces contrats est réservé aux membres de la CSDEM.
Lire aussi dans cette rubrique : Le contrat de cession 2011 , Les contrats d’incorporation d’une oeuvre musicale préexistante dans une oeuvre nouvelle , Autres contrats , Lutte contre le piratage