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- Anthologie - Un siècle de chanson française Parution du volume 1979-1989
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Lutte contre le piratage
Modèle de lettre de mise en demeure.
Vous trouverez ci-contre un modèle de lettre de mise en demeure à l’attention des sites piratant les paroles des chansons que vous éditez.
Lire aussi dans cette rubrique : Le contrat de cession 2011 , Les contrats d’incorporation d’une oeuvre musicale préexistante dans une oeuvre nouvelle , Nouveaux modèles de contrats : licences karaoké et contrat d’adaptation , Autres contrats