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- Anthologie - Un siècle de chanson française Parution du volume 1979-1989
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Anthologie - Un siècle de Chansons Françaises
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Le contrat de cession 2011
Vous trouverez ci-contre le modèle de contrat de cession et d’édition d’œuvre musicale (avec pouvoir et contrat de cession du droit d’adaptation audiovisuelle)
Le téléchargement de ces contrats est réservé aux membres de la CSDEM.
Lire aussi dans cette rubrique : Les contrats d’incorporation d’une oeuvre musicale préexistante dans une oeuvre nouvelle , Nouveaux modèles de contrats : licences karaoké et contrat d’adaptation , Autres contrats , Lutte contre le piratage