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- Anthologie - Un siècle de chanson française Parution du volume 1979-1989
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Anthologie - Un siècle de Chansons Françaises
Autres contrats
Vous trouverez ci-contre plusieurs modèles de contrats tels que :
- Le modèle de contrat de co-édition
- Le modèle de contrat de sous-édition en anglais (hypothèse d’une concession de sous-édition)
- Le modèle de contrat « sample » (Protocole d’incorporation de partie(s) d’une œuvre préexistante dans une œuvre nouvelle)
- Le modèle de contrat de gestion éditoriale
Le téléchargement de ces contrats est réservé aux membres de la CSDEM.
Lire aussi dans cette rubrique : Le contrat de cession 2011 , Les contrats d’incorporation d’une oeuvre musicale préexistante dans une oeuvre nouvelle , Nouveaux modèles de contrats : licences karaoké et contrat d’adaptation , Lutte contre le piratage